Le e-commerce est en plein essor – et avec lui le nombre de marchands qui vendent leurs produits via des plateformes comme Amazon, Shopify ou leur propre boutique en ligne. Mais avec le succès grandissent aussi les obligations fiscales. L'une d'elles est particulièrement complexe et souvent sous-estimée : la TVA.

Le e-commerce obéit à des règles particulières – qu'il s'agisse de l'expédition transfrontalière, de l'utilisation d'entrepôts Amazon FBA dans plusieurs pays ou du guichet unique (One-Stop-Shop, OSS) en vigueur depuis le 1er juillet 2021.

Cet article explique pas à pas ce qu'il faut savoir sur la TVA, quels pièges sont fréquents et comment préparer vos données de vente pour que votre comptabilité et votre expert-comptable puissent les exploiter. Les références légales citées sont celles du droit allemand (UStG) ; les règles européennes de fond (OSS, ventes à distance, transferts de stock, exportations) découlent de la directive TVA et s'appliquent de manière comparable en France.

1. Qu'est-ce que la TVA – et comment fonctionne-t-elle ?

La taxe sur la valeur ajoutée est un impôt sur la consommation qui s'applique à presque toutes les ventes de biens et de services. L'entreprise l'ajoute au prix de vente et la reverse à l'administration fiscale – pour voir comment se répartissent HT, montant de TVA et TTC, faites le calcul dans les deux sens avec notre calculateur de TVA.

En Allemagne, on distingue deux taux :

19 % (taux normal) : s'applique à la majorité des produits
7 % (taux réduit) : s'applique par exemple aux livres, aux denrées alimentaires, aux œuvres d'art

En France, le taux normal est de 20 %, avec des taux réduits de 10 %, 5,5 % et 2,1 %.

Important : pour vous, marchand, la TVA est un poste de passage. Vous la collectez auprès du client et la reversez – mais vous pouvez déduire la TVA que vous avez vous-même payée sur vos factures d'achat (TVA déductible).

Selon le § 1, al. 1, n° 1 UStG, sont soumises à la TVA toutes les livraisons et autres prestations qu'un entrepreneur effectue à titre onéreux sur le territoire national dans le cadre de son entreprise.

Si vous exercez une activité économique au sens de la loi sur la TVA (§ 2 UStG), vous devez en principe facturer la TVA – même si vous ne vendez qu'occasionnellement ou que votre boutique est encore petite. Est entrepreneur, selon le § 2, al. 1 UStG, toute personne qui exerce de manière indépendante une activité commerciale ou professionnelle.

2. Franchise en base : seuils actuels et portée

Pour les entrepreneurs établis en Allemagne, la règle suivante s'applique depuis 2025 : vos opérations sont exonérées selon le § 19, al. 1 UStG (Kleinunternehmerregelung) si votre chiffre d'affaires total n'a pas dépassé 25 000 € l'année civile précédente et ne dépasse pas 100 000 € l'année en cours. Cela ne vaut pas si vous avez valablement renoncé au régime. Ce qui compte est le chiffre d'affaires total au sens légal, pas le versement d'une marketplace (§ 19 UStG).

L'année du début d'activité, c'est le seuil de 25 000 € qui compte. Si vous dépassez en cours d'année le seuil applicable, l'opération qui le fait franchir n'est déjà plus exonérée selon le § 19, al. 1 (instruction administrative allemande sur la TVA, section 19.1, al. 2 et 3).

En franchise, vous ne pouvez pas déduire la TVA sur vos achats, par exemple sur la marchandise ou les logiciels. Le régime ne vous dispense pas non plus de toute obligation de TVA, en particulier pour les achats et prestations venant de l'étranger.

En France, la franchise en base de TVA obéit à ses propres seuils, fixés à l'article 293 B du CGI. Dans les deux pays, clarifiez l'application, une éventuelle renonciation et les conséquences pour la déduction avec votre conseil fiscal.

3. TVA sur les ventes dans toute l'UE : le guichet unique (OSS)

Le 1er juillet 2021 a marqué un tournant pour le e-commerce. Depuis cette date, de nouvelles règles s'appliquent dans l'UE aux ventes à distance aux particuliers : les seuils nationaux de livraison ont disparu et le guichet unique (OSS) a été introduit.

Auparavant, vous deviez vous immatriculer à la TVA dans chaque pays de l'UE où vous expédiiez des produits à des particuliers – selon que vous aviez dépassé le seuil de livraison du pays. L'OSS a considérablement simplifié cette procédure :

Ce que permet l'OSS

Le régime OSS de l'Union permet de regrouper la déclaration de certaines ventes B2C transfrontalières. La participation est facultative ; les opérations pouvant y être incluses dépendent des conditions du régime. D'autres obligations d'immatriculation peuvent subsister, par exemple en lien avec des entrepôts à l'étranger. Vérifiez donc d'abord le mode de livraison, le lieu de stockage, le statut du client et la qualification fiscale, puis la bonne voie déclarative (en droit allemand : § 18j UStG).

Attention : le seuil de 10 000 € (§ 3c, al. 4 UStG en droit allemand) est étroitement défini. Il ne s'applique que si vous êtes établi dans un seul État membre et expédiez la marchandise depuis celui-ci. On additionne, hors taxes, vos ventes à distance et certains services électroniques aux particuliers dans tous les autres pays de l'UE. Si ce total reste sous 10 000 € l'année précédente et l'année en cours, la TVA de votre pays d'établissement continue en principe de s'appliquer, sauf si vous y renoncez. Au-delà, c'est la TVA du pays de destination qui est due, et l'OSS est la voie pour la déclarer de façon centralisée.

Une vente à distance intracommunautaire existe, selon le § 3c, al. 1 UStG, lorsque le bien est transporté ou expédié par le fournisseur ou pour son compte du territoire d'un État membre vers celui d'un autre État membre, à destination de l'acquéreur. Le guichet unique est régi par le § 18j UStG et s'adresse aux entrepreneurs qui réalisent des ventes à distance intracommunautaires.

Pour que l'OSS fonctionne, vous devez documenter précisément vos transactions, préparer vos systèmes à l'OSS et savoir gérer les différents taux de TVA des pays de l'UE.

4. Amazon FBA et entrepôts à l'étranger – quand l'immatriculation devient obligatoire

Si vous utilisez Expédié par Amazon (FBA), votre marchandise n'est souvent pas stockée dans un seul pays, mais aussi en Pologne, en République tchèque, en Allemagne ou en France. Dès qu'Amazon transfère vos produits vers un entrepôt à l'étranger, voici ce qui se passe fiscalement :

Un transfert intracommunautaire de votre marchandise
Il en résulte une obligation de TVA dans le pays de l'entrepôt
Vous devez éventuellement vous y immatriculer à la TVA
Vous avez souvent besoin d'un numéro de TVA local et devez y déposer des déclarations

Beaucoup de marchands ne remarquent même pas qu'Amazon optimise lui-même l'emplacement des stocks. Cela peut entraîner des obligations fiscales inattendues – et des rappels coûteux.

Une livraison vers un autre pays de l'UE peut être une livraison intracommunautaire exonérée lorsque les conditions sont remplies (en droit allemand : § 6a UStG) – notamment que l'acquéreur utilise un numéro de TVA valide, dont vous pouvez contrôler au préalable le préfixe pays et le format avec notre vérificateur de numéro de TVA, avant la confirmation qualifiée.

5. Ventes hors de l'UE : comprendre les règles pour les pays tiers

Les ventes vers des pays comme la Suisse, le Royaume-Uni, les États-Unis ou le Canada sont des exportations et, sous certaines conditions, exonérées de TVA. Attention toutefois : cette exonération n'est pas automatique – vous devez pouvoir la prouver.

Conditions de l'exonération :

L'acheteur se trouve hors de l'UE
La marchandise est effectivement exportée, preuves à l'appui
Vous disposez de justificatifs suffisants (par exemple preuves d'expédition, documents douaniers)

Sans preuve, la livraison est traitée comme une opération « normale » imposable – avec le risque correspondant pour vous.

6. Sources d'erreurs typiques – et comment les éviter

La TVA n'est pas seulement complexe, elle est aussi source d'erreurs. Dans le e-commerce, où les transactions sont rapides et automatisées, de nombreuses petites erreurs aux lourdes conséquences se produisent :

Codes TVA erronés dans votre logiciel comptable
Imposition et voies déclaratives non vérifiées pour les ventes dans l'UE
Mentions de facture incomplètes (par exemple numéro de TVA ou taux manquant)
Entrepôts Amazon non pris en compte
Délais manqués pour les déclarations de TVA

Notre conseil : ne comptez pas sur des listes Excel manuelles ou des outils standard inadaptés – la charge augmente chaque mois.

7. Rapprochement et écritures avec KudTax

KudTax récupère les données des boutiques, marketplaces et prestataires de paiement pris en charge, les rapproche à l'aide de l'IA et génère des écritures pour votre logiciel comptable ou votre expert-comptable – au format FEC selon le PCG, vers Sage, Cegid ou DATEV. Le déroulement adapté dépend de vos sources de données et du système cible. Pour WooCommerce, la page de l'intégration décrit la connexion par API et l'import de fichiers CSV ou XLSX.

La qualification fiscale et les déclarations nécessaires doivent correspondre à votre entreprise. Vérifiez donc sur une période d'essai complète quelles données sont disponibles, comment elles sont transmises et quels cas votre expert-comptable doit encore apprécier.

Jusqu'à 25 commandes par mois, KudTax est gratuit ; les formules supérieures peuvent être testées gratuitement pendant un mois : créer un compte. Si vous préférez d'abord discuter de vos sources de données, prenez rendez-vous pour une démo.

Conclusion : la TVA dans le e-commerce se planifie

OSS, entrepôts à l'étranger, ventes vers des pays tiers et déclarations courantes rendent la TVA exigeante dans le e-commerce. Elle devient planifiable si vous connaissez vos canaux de vente, clarifiez les règles applicables avec votre expert-comptable et disposez chaque mois de données complètes et traçables.

À quoi ressemble le chemin de la pièce à la clôture mensuelle verrouillée lorsqu'il est automatisé, c'est l'objet de l'article sur la comptabilité automatisée pour e-commerçants.

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